Du bazar au sein de l’Ordre
La réforme de l’Ordre des médecins, prévue dans l’accord de gouvernement, éprouve la cohésion de l’institution. Après que Frank Vandenbroucke ait remis le chantier en route, l’Ordre a proposé un projet d’auto-réforme… qui cache, en interne, des visions diamétralement opposées.
Le projet porté par le Conseil national et son président Benoît Dejemeppe joue la carte de la modernisation qui va de soi : plus de transparence, implication des jeunes médecins, droits procéduraux renforcés pour le plaignant, séparation nette entre instruction et jugement, homogénéité dans les sanctions... Surtout, il crée deux conseils disciplinaires fédéraux de première instance, l’un francophone, l’autre néerlandophone. Les conseils provinciaux conserveraient l’instruction des plaintes et les missions d’avis, de prévention et d’accompagnement, mais ne jugeraient plus le fond disciplinaire.
C’est cette centralisation de la compétence de jugement que conteste le Conseil provincial Bruxelles-Brabant wallon. Dans un contre-projet communiqué au journal du Médecin, il dénonce un « déshabillage » des conseils provinciaux. Il défend au contraire des conseils de district, proches des structures actuelles, financièrement autonomes et compétents pour l’instruction et la discipline. On agite l’argument d’une justice de proximité, attentive aux réalités locales, avec une présidence médicale et des magistrats-assesseurs uniquement consultatifs.
Benoît Dejemeppe assume la rupture. À ses yeux, l’ancien modèle de dix conseils provinciaux « chacun maître chez lui » n’est plus compatible avec les exigences d’impartialité, d’égalité et de sécurité juridique. Il rejette l’image d’un Conseil national en haut d’une « tour d’ivoire ». Il plaide pour une réforme solidaire, y compris dans la fixation des cotisations. En face, Bruxelles – Brabant wallon (principal contributeur en termes de cotisations) redoute une centralisation qui éloignerait l’Ordre des médecins qu’il accompagne.